Mentions légales du site Lytess-Shop
Lytess est heureux de vous accueillir sur le site dédié aux produits cosmétotextiles et au savoir-faire Lytess.
éditeur : Lytess
18 rue du Pont de l'Arche - BP 90337
37553 SAINT-AVERTIN Cedex
FRANCE
Téléphone : 0 820 019 090 (0,34 € ttc/mn)
Fax : 02 47 73 94 93
TVA intracommunautaire : FR23 445284938
RCS : 445 284 938 (Tours)
Siret : 44528493800013
APE : 4690 Z
Directeur de la publication : Philippe Andrieu
Réalisation : ACBS-Europe
ZA LA BASTIDE BLANCHE Bâtiment E3
13127 Vitrolles
FRANCE
Téléphone : 0 892 701 310 (0,34€/min)
Fax : 04 42 46 70 91
TVA intracommunautaire : FR 76443095310
RCS : 443 095 310 (SALON)
Siret : 44309531000019
APE : 4652Z
Directeur de la publication : Arez Brahmi
Hébergement : ASP SERVEUR
Limitations de responsabilité
Le site Lytess-shop a été crée pour fournir des informations générales sur la marque Lytess et ses produits. En raison de l'évolution rapide de la marque Lytess et de ses produits, et bien que la marque Lytess s'efforce de diffuser des informations fiables et actualisées sur le site, la marque Lytess ne garantit pas l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En outre, la marque Lytess ne pourrait être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, des préjudices directs, indirects ou fortuits, des dommages et intérêts indirects ou dissuasifs, résultant de l'accès et de l'utilisation du site, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, de l'interprétation de ou de l'incapacité à utiliser les informations provenant directement ou indirectement du site.
De plus, la marque Lytess ne pourrait être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, pour l'inexactitude ou les manques d'informations présentes sur le site. Ceci s'applique en particulier aux informations traitant des produits de la marque Lytess. La marque Lytess se réserve le droit de modifier, de corriger le contenu de ce site ou d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site, temporairement ou de façon permanente, à tout moment et sans préavis et pour n'importe quelle raison. La marque Lytess ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications, interruptions ou suspensions.
Les informations contenues et diffusées sur le site sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits de la marque Lytess qui ne sont pas disponibles dans certains pays ou certaines régions ou qui peuvent être proposés sous une marque différente et qui pourraient être soumis à des réglementations et conditions d'utilisation différentes selon les pays. De telles références n'impliquent pas l'intention de la marque Lytess de vendre ces produits dans votre pays.
Images, visuels, éléments graphiques et vidéos.
Tous les textes, éléments graphiques, images, vidéos contenus dans ce site, leur présentation ainsi que leur assemblage, sont la propriété exclusive de la marque Lytess ou de leurs auteurs.
L'utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations ou de tout ou partie des éléments composant ce site sans autorisation préalable écrite de la marque Lytess ou de leurs auteurs sont strictement interdites.
Le site est la propriété exclusive de la marque Lytess et l'utilisation non autorisée de ces informations est strictement interdite. L'utilisateur s'interdit notamment toute modification, reproduction, transmission, du contenu du site, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéos.
Photographies : Cyril Lagel
Utilisations.
La marque Lytess se réserve le droit de modifier et d'actualiser les dispositions de cette rubrique à tout moment. Sauf indication contraire, tous les noms de produits et logos, slogans, qu'ils apparaissent ou non en lettres capitales ou suivis du sigle®, sont des marques enregistrées ou déposées appartenant à la marque Lytess.
Toutes les informations, au sens large, contenues dans le site, sont la propriété exclusive de la marque Lytess.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Lytess-shop, sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. à ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est permise, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société Lytess. Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite.
Données nominatives et personnelles
Le site Lytess-shop collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, il a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la CNIL enregistrée sous le numéro de récépissé 1379234.
Les informations nominatives communiquées (telles que nom, prénom, email, adresse et numéro de téléphone) sont confidentielles et à l'usage exclusif de la marque Lytess. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, qui peut être exercé directement en envoyant un email à cnil@lytess-shop.com (en précisant données personnelles dans l'objet) et la marque Lytess s'engage à corriger et/ou supprimer ces données dans les meilleurs délais (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée).
Dans le cas où une personne consulterait le site et nous adresserait des remarques, réponses, suggestions ou autres en ce qui concerne les informations présentées par la marque Lytess, il est entendu que ces dernières informations ne seront pas considérées comme confidentielles et que la marque Lytess aura le droit de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer le contenu de ces propos à des tiers sans aucune limitation. La marque Lytess aura en outre le droit d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenues dans ces propos, pour quelque but que ce soit, notamment pour le développement, la fabrication, le marketing des produits ou services incorporant telle information.
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La mise en place de liens hypertextes pointant vers le site par d'autres sites web externes est soumise à l'autorisation préalable écrite à la marque Lytess. Les liens "in line" ou tout autre procédé visant à intégrer des parties de ce site sur des sites de tiers sont également interdits, sauf autorisation préalable écrite de la marque Lytess.
©2009 Lytess / Lytess-Shop - Tous droits réservés.
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